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<img class="alignleft  wp-image-2631" title="voie_circu" alt="" src="http://laprevention.be/wp-content/uploads/2012/11/voie_circu.png" />A proximité immédiate des portails qui sont destinés essentiellement à la circulation des véhicules, il doit exister, à moins que le passage ne soit sûr pour les piétons, des portes pour la circulation des piétons, qui doivent être dégagées en permanence et être signalées de manière bien visible, conformément aux dispositions relatives à la signalisation de sécurité et de santé au travail.

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Pour les lieux de travail déjà utilisés avant le 1er janvier 1993 et qui n'ont pas subi des transformations importantes après le 31 décembre 1992, il est permis d'assurer la sécurité des voies de circulation par des mesures appropriées autres que celles prévues à l'alinéa 1er.

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Les portes et portails automatiques fonctionnent de façon à ne pas présenter de risques pour les travailleurs.

Ils possèdent des dispositifs d'arrêt d'urgence facilement identifiables et accessibles et peuvent également, sauf s'ils s'ouvrent automatiquement en cas de panne d'énergie, être ouverts manuellement.

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Les dispositions des articles 23 à 29 sont applicables :

1° aux voies de circulation, locaux, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, quais et rampes de chargement qui se trouvent dans les bâtiments de l'entreprise;

2° aux parties des lieux de travail se trouvant à l'air libre, notamment :

a) aux voies de circulation situées à l'air libre sur le terrain de l'entreprise qui mènent aux postes de travail fixes;

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b) aux voies de circulation situées à l'air libre et utilisées pour l'entretien périodique et la surveillance régulière des installations de l'entreprise;

c) aux trottoirs roulants, quais et rampes de chargement situés à l'air libre.

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Pour l'application de cet article, les voies ferrées sont assimilées aux voies de circulation.

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Les voies de circulation, y compris les escaliers, les échelles fixes et les quais et rampes de chargement, sont situés et calculés de telle façon que des piétons ou des véhicules puissent les utiliser facilement, en toute sécurité et conformément à leur affectation, et que les travailleurs occupés à proximité de ces voies de circulation ne courent aucun risque.

Les postes de travail, voies de circulation et autres emplacements ou installations à l'air libre situés sur le terrain de l'entreprise, où les travailleurs exercent leurs activités, sont conçus ou adaptés de telle façon que la circulation des piétons et des véhicules puisse se faire de manière sûre.

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Le calcul des dimensions des voies destinées à la circulation de personnes ou de marchandises doit dépendre du nombre potentiel d'utilisateurs et du type d'entreprise. Lorsque des véhicules sont utilisés sur des voies de circulation, une distance de sécurité suffisante doit être prévue pour les piétons.

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Les voies de circulation destinées aux véhicules doivent se trouver à une distance suffisante des portes, portails, passages pour piétons, couloirs et escaliers.

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Le tracé des voies de circulation doit être délimité de manière évidente et conformément aux dispositions concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail, sauf si l'usage et l'équipement des lieux ne l'exigent pas pour assurer la protection des travailleurs.

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Pour les lieux de travail déjà utilisés avant le 1er janvier 1993 et qui n'ont pas subi de transformations importantes après le 31 décembre 1992, il est permis d'assurer la sécurité des voies de circulation par d'autres mesures qui offrent des garanties équivalentes à celles prévues aux articles 23 à 26 de AR du 10 octobre 2012.

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Les escaliers et trottoirs roulants fonctionnent de manière sûre. Ils sont équipés des dispositifs de sécurité nécessaires.Ils possèdent des dispositifs d'arrêt d'urgence facilement identifiables et accessibles.

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Les quais et rampes de chargement sont adaptés en fonction des dimensions des charges transportées.

Les quais et rampes de chargement possèdent au moins une issue.Pour autant que cela soit techniquement possible, les quais de chargement dépassant une certaine longueur possèdent une issue à chaque extrémité.
<p style="text-align: right;">AR du 10 octobre 2012: publication du 05/11/2012</p>
<p style="text-align: right;">[/membre]</p>