<img class="alignleft  wp-image-2632" title="douc_wc" alt="" src="http://laprevention.be/wp-content/uploads/2012/11/douc_wc.png" />
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<strong><span style="text-decoration: underline;">Lavabos et douches</span></strong>

Les lavabos et les douches sont installés dans des locaux spécifiquement destinés à cet usage.

Cependant, les lavabos peuvent être installés dans les toilettes si la nature du travail et l'absence de risques le justifient et à condition d'avoir obtenu l'accord du comité.

Lorsque les travailleurs doivent utiliser les lavabos à cause de la nature de leur travail, l'employeur veille à ce que le nombre de prises d'eau soit d'une au moins par trois travailleurs terminant simultanément leur temps de travail.

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Toutefois, ce nombre peut être diminué jusqu'à concurrence d'une prise d'eau par cinq travailleurs terminant simultanément leur temps de travail si la nature du travail et les risques qui y sont liés justifient cette diminution et pour autant que le comité ait donné son accord. Art. 53. L'employeur détermine en fonction de la nature du travail et de la nature du risque si les lavabos doivent être pourvus d'eau chaude et froide, et quels savons ou nettoyants doivent être utilisés.

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Si les travailleurs doivent se laver les mains pendant le travail, des lavabos sont installés à proximité du poste de travail.

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Les lavabos sont pourvus d'eau courante qui répond à toutes les exigences d'hygiène. Si l'eau n'est pas potable, cela est signalé conformément aux dispositions concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail.

Les lavabos sont pourvus d'un mode efficace d'évacuation des eaux usées et sont aménagés de telle sorte que leurs occupants disposent chacun d'un emplacement libre d'au moins 65 cm.

Les lavabos sont surmontés d'une tablette permettant aux travailleurs de déposer leurs objets de toilette personnels.

2.3. Douches

Les douches sont pourvues d'eau courante qui répond à toutes les exigences d'hygiène. Si l'eau n'est pas potable, cela est signalé conformément aux dispositions concernant la signalisation

de sécurité et de santé au travail.

Les installations des douches se composent de cabines isolées. Chaque cabine comprend un équipement (par exemple un porte-manteau ou une patère et une étagère) qui permet de ranger ses effets personnels de façon sèche (par exemple les vêtements, un essuie, des lunettes...) ainsi qu'une seule douche.

Ces cabines ont une surface suffisante et sont conçues de manière à permettre aux occupants de s'isoler complètement. Elles sont séparées les unes des autres par des cloisons opaques d'1,90 m de hauteur minimum.

Un espace libre d'environ 15 cm peut être prévu dans la partie inférieure des cloisons de manière à faciliter le nettoyage.

Les douches sont constituées de manière à éviter les chutes et les glissades des travailleurs. Le sol des cabines de douches doit être constitué de manière à se nettoyer et se désinfecter facilement.

La température de l'eau est de 36°C à 38°C et les travailleurs ne sont pas exposés aux courants d'air.

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L'employeur met une douche avec eau chaude et froide à la disposition des travailleurs, si :

1° les travailleurs sont exposés à une chaleur excessive;

2° les travailleurs effectuent un travail très salissant;

3° les travailleurs sont exposés à des agents chimiques ou biologiques dangereux.

Une douche est prévue par groupe de six travailleurs qui terminent simultanément leur temps de travail.

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Les salles de douche ont des dimensions suffisantes pour permettre à chaque travailleur de se laver tranquillement dans des conditions appropriées d'hygiène.

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L'employeur met des produits de toilette en suffisance et, le cas échéant, des produits spéciaux de nettoyage ainsi que tout autre équipement supplémentaire à la disposition des travailleurs sans que cela entraîne des frais pour eux.

Il met également à disposition suffisamment d'essuie-mains dont il assure l'entretien et le remplacement en temps utile. Il peut mettre à la disposition tout autre moyen qui est destiné à sécher les mains.

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Les travailleurs doivent utiliser les équipements visés dans cette section qui sont mis à leur disposition, à la fin de leur temps de travail et, le cas échéant, avant de prendre le repas.

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<strong><span style="text-decoration: underline;">Toilettes</span></strong>

Les toilettes comprennent un ou plusieurs W.-C. individuels et le cas échéant, des urinoirs, avec un ou plusieurs lavabos.

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Les toilettes sont complètement séparées pour les hommes et pour les femmes, et se situent à proximité de leur poste de travail, des locaux de repos, des vestiaires et des douches.

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Les travailleurs doivent pouvoir se rendre librement aux toilettes.

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<span style="background-color: #ffff99;">Le nombre de W.-C. individuels</span> est de un au moins par 15 travailleurs masculins occupés au travail simultanément et de un au moins par 15 travailleurs féminins occupés au travail simultanément.

Les W.-C. individuels pour les travailleurs masculins peuvent être remplacés par des urinoirs, pour autant que le nombre de W.-C. individuels soit de <span style="background-color: #ffff99;">un au moins par 25 travailleurs</span> occupés au travail simultanément.

Des lavabos, au nombre de <span style="background-color: #ffff99;">un pour quatre</span> W.-C. ou urinoirs, sont installés.

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Les toilettes se trouvent dans un local dans lequel un ou plusieurs cabinets d'aisance individuels et des urinoirs sont placés, avec un ou plusieurs lavabos.

La ventilation des cabinets d'aisance se fait soit directement vers l'extérieur, soit par des ouvertures situées à la partie inférieure de la porte du cabinet d'aisance et d'une hauteur de 10 cm maximum ou à la partie supérieure de la porte à une hauteur supérieure à 1,90 m.

Les urinoirs peuvent être installés dans des locaux distincts qui leur seront exclusivement réservés et qui présentent les mêmes garanties que celles relatives aux cabinets d'aisance. Il est interdit de placer des urinoirs à l'intérieur des cabinets d'aisance.

Des lavabos, au nombre de un pour quatre wc's ou urinoirs, sont installés.

Du papier hygiénique est mis à disposition et des poubelles sont placées dans les cabinets d'aisance.

Chaque cabinet d'aisance dispose d'au moins une patère.

Les toilettes ne peuvent communiquer directement ni avec les locaux de travail, ni avec les réfectoires, ni avec les vestiaires; elles s'ouvrent seulement sur des couloirs, des vestibules ou

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des paliers.

Les cabinets d'aisance sont isolés complètement les uns des autres par des cloisons pleines jusqu'au sol, un espace libre de 15 cm maximum pouvant cependant être prévu dans le bas de ces cloisons pour faciliter le nettoyage. La porte des cabinets d'aisance est pleine, les ouvertures d'aération prévues à l'alinéa 2, étant permises. La porte de chaque cabinet d'aisance doit pouvoir se fermer à clé de l'intérieur.

Si les cabinets d'aisance s'ouvrent directement sur des couloirs, des vestibules ou des paliers, ils sont installés conformément aux dispositions de l'alinéa précédent, sauf que leur porte obstrue complètement la baie. Une aération permanente et efficace est établie dans chacun de ces cabinets.

<strong><span style="text-decoration: underline;">Les toilettes comprennent :</span></strong>

1° dans les cabinets d'aisance : un siège à cuvette avec ou sans couronne de lunette mobile. Ces appareils sont faits de matériaux durs, imperméables et à surface lisse. En cas d'emploi de siège à cuvette, la couronne de lunette ou les bords de la cuvette se trouvent à une hauteur de

40 à 50 cm du sol et présentent à leur niveau le plus élevé, à droite et à gauche, une surface plane et horizontale d'au moins 20 cm de longueur sur 3 cm de largeur.

Chaque cabinet d'aisance est muni d'une chasse d'eau.

En cas d'impossibilité de recourir à une autre solution, des W.C. chimiques ou à poche réceptacle à usage unique peuvent également être installés.

2° pour les urinoirs : des stalles à emplacements individuels délimités par des cloisons latérales et pourvues d'un dispositif d'évacuation. Ces urinoirs seront faits de matériaux durs, imperméables et à surface lisse.

Les urinoirs sont arrosés par un courant d'eau continu ou intermittent ou par un courant d'eau actionné manuellement.

Le sol et les cloisons des cabinets d'aisance sont recouverts soit d'un carrelage ou d'une couche de ciment lisse, soit de tous autres matériaux résistants et complètement imperméables, de manière à supporter des nettoyages journaliers à l'eau. Il en est de même pour le sol et les murs, jusqu'à une hauteur de deux mètres, des locaux qui les abritent éventuellement. Les portes sont également recouvertes d'un enduit lavable.

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<p style="text-align: right;"><span style="color: #888888;">AR du 10 octobre 2012: publication du 05/11/2012</span></p>
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