<p><img class="alignleft size-medium wp-image-2286" title="amb_therm" src="http://www.bucoweb.eu/~lapreven/wp-content/uploads/2012/06/amb_therm-300x228.png" alt="" width="300" height="228" />L’AR du 4 juin 2012 relatif aux ambiances thermiques a été publié ce 21 juin 2012. Cet AR remplace quelques dispositions sur le climat de travail du Règlement général pour la protection du travail (RGPT).</p>
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<p>La nouvelle législation met plus l’accent sur l’analyse des risques des différents facteurs qui jouent un rôle dans l’ambiance thermique. Les mesures de prévention doivent répondre à ces facteurs et à leur combinaison. Pour ce faire, il faut veiller au confort des travailleurs.</p>
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<p>Des nouvelles valeurs d’action sont également énoncées, tant pour le froid que pour la chaleur. Si ces valeurs d’action peuvent être dépassées, l’employeur doit alors établir un programme de mesures techniques et organisationnelles.</p>
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<p>Pour des situations spécifiques, des mesures spécifiques sont déterminées, comme pour le travail dans des chambres froides, aux fours ou lors d’interventions dans des chaleurs excessives.</p>
<p>L’AR prévoit également la surveillance de la santé ainsi que des mesures pour les travailleurs appartenant à des groupes à risques particulièrement sensibles.</p>
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<p>Le nouvel AR est d’application à partir du<span style="background-color: #ffff00;"> 1er juillet 2012.</span></p>
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<p><span style="text-decoration: underline;"><strong>DETAILS</strong></span></p>
<p>[membre]</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Analyse des risques</span> <br />Pour les ambiances thermiques d’origine climatique ou technologique présentes sur le lieu de travail, l’employeur doit réaliser une analyse des risques.</p>
<p>Pour réaliser cette analyser il faut tenir compte de plusieurs facteurs: température de l’air, humidité relative de l’air, vitesse de l’air, rayonnement thermique, charge physique de travail, méthodes de travail et équipements de travail, vêtements de travail et équipements de protection individuelle. La combinaison de tous ces facteurs ainsi que leur évolution au cours de la durée du travail doivent également être prises en compte.</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Mesures de prévention</span> <br />En fonction des résultats obtenus lors de l’analyse des risques, l’employeur doit déterminer les mesures de prévention adaptées qui tiennent compte des facteurs analysés et de leurs combinaisons. <br />Ces mesures doivent également prendre en compte les valeurs d’actions d’exposition ainsi que des prescriptions et usages courants en matière de confort sur le lieu de travail.</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Valeurs d’action d’exposition</span></p>
<p><span style="text-decoration: underline;">Exposition au froid:</span> <br />Les valeurs d’action d’exposition au froid sont fixées à partir de la température de l’air en fonction de la charge physique de travail:</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Température de l'air minimum Charge physique de travail</span> <br />18°C Très légère <br />16°C Légère <br />14°C Moyenne <br />12°C Lourd <br />10°C Très lourde</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Exposition à la chaleur:</span> <br />Les valeurs d’action d’exposition à la chaleur sont fixées à partir de l’indice de contrainte thermique WBGT en fonction de la charge physique de travail:</p>
<p>Charge physique de travail indice WBGT max. <br />Légère ou très légère 29 <br />Moyenne 26 <br />Lourd 22 <br />Très lourde 18</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Pour plus d’informations sur l’indice WBGT:</span></p>
<p>voir la norme NBN EN ISO 7243: « Ambiances chaudes – Estimation de la contrainte thermique de l’homme au travail, basée sur l’indice WBGT (température humide et de globe noir); <br />brochure sobane « Ambiances thermiques de travail »; <br />brochure « Ambiances thermiques ».</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;"><strong>Programme de mesures techniques et organisationnelles</strong> </span><br />Sur base de l’analyse des risques, si, pour des raisons climatiques ou technologiques, les valeurs d’action d’exposition sont transgressées, l’employeur procède à l’établissement préalable d’un programme de mesures techniques et organisationnelles. Ceci afin de prévenir ou de limiter au minimum l’exposition, selon le cas, au froid ou à la chaleur et les risques qui en découlent.</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Ces mesures techniques et organisationnelles se rapportent:</span></p>
<p>Aux mesures techniques qui agissent sur la température de l’air ambiant, l’humidité de l’air, les rayonnements thermiques ou la vitesse de l’air; <br />A la diminution de la charge de travail physique; <br />Aux méthodes de travail alternatives; <br />A la limitation de la durée et de l’intensité d’exposition; <br />A l’adaptation des horaires de travail ou à l’organisation du travail (alternance temps de travail, temps de repos); <br />A la fourniture de vêtements de protection; <br />A la mise à disposition de boissons appropriées. <br />Les mesures techniques et organisationnelles sont décrites dans le programme par poste de travail ou par groupe de postes de travail, par fonction ou groupe de fonctions. Le programme est adapté lorsqu’un ou plusieurs des éléments qui ont concerné son élaboration sont modifiés. Ce programme est soumis pour avis aux conseillers en prévention compétents et au comité de prévention et de protection au travail et il est joint au plan global de prévention. L’employeur exécute ce programme dès que les valeurs d’action sont dépassées.</p>
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<p><span style="text-decoration: underline;">Mesures à prendre</span> <br />Les articles 7 à 15 de l’arrêté reprennent différentes mesures à prendre pour des cas spécifiques de froid ou chaleur excessif d’origine technologique ou climatique.</p>
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<p style="text-align: right;"><em><span style="color: #808080;"><br /></span></em></p>
<p>[/membre]</p>
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<p style="text-align: right;"><span style="color: #888888;">(Source: Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale )</span></p>