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Dans celui-ci se trouve les analyses de risques auxquels le travailleur pourrait être exposé.
Le plan de sécurité et de santé est TOUJOURS obligatoire pour les chantiers temporaires et mobiles où un coordinateur de sécurité a été désigné et où des travaux considérés comme dangereux ou présentant un risque aggravé sont possibles.
Il l’est également dès que deux entreprises y sont représentées simultanément ou consécutivement.
Il peut être présenté sous trois formes:
1. les éléments nécessaire à la compréhension de l’ouvrage à réaliser
2. les coordonnées du MO, du concepteur, bureau d’études, et coordinateur projet
3. le résultat de l’analyse de risques du coordinateur-projet
4. les mesures de prévention adaptées souhaitées ou imposées.
5. Le formulaire de demande de prix lié à la sécurité, ce document est motivé par le coordinateur (art.30)
le cas échéant, les modifications relatives aux modalités d’exécution, convenues entre les intervenants, dont l’incidence sur le bien-être au travail offre les mêmes garanties que les modalités d’exécution prévues initialement dans le plan ;
1. le cas échéant, les remarques des intervenants auxquels ont été transmis les éléments du plan de sécurité et de santé qui les concernent ;
2. l’état des travaux ;
3. l’identification de risques imprévus ou de dangers sous-estimés ;
4. l’arrivée ou le départ d’intervenants ;
5. les modifications éventuelles apportées au projet ou aux travaux.