Plan de Sécurité et Santé

pss_coordinationLe plan de Sécurité et Santé est un ensemble de documents qui répondent à des normes, des directives, des arrêtés royaux et contenant toutes les mesures de prévention sur un chantier.

Dans celui-ci se trouve  les analyses de risques auxquels le travailleur pourrait être exposé.

Le plan de sécurité et de santé est TOUJOURS obligatoire pour les chantiers temporaires et mobiles où un coordinateur de sécurité a été désigné et où des travaux considérés comme dangereux ou présentant un risque aggravé sont possibles.

Il l’est également dès que deux entreprises y sont représentées simultanément ou consécutivement.

 

 

Le plan de sécurité et santé est également obligatoire pour des chantiers de grandes envergures (art 26§2 de l’A.R).

Il peut être présenté sous trois formes:

  1. un PSS complet quand la surface est égale à 500 m2 ou plus ou en cas de travaux dangereux ou de plus grande envergure (règle 30/20 ou plus de 500 hommes-jours))
  2. un PSS simplifié quand la  surface est inférieure à 500 m2 en cas de travaux dangereux ou de plus grande envergure (règle 30/20 ou plus de 500 hommes-jours) ou surface de 500 m2 ou plus en cas de travaux non dangereux ou de moins grande envergure
  3. une convention écrite (surface inférieure à 500 m2, en cas de travaux non dangereux ou de moins grande envergure).

 


Le PSS projet contient :

1. les éléments nécessaire à la compréhension de l’ouvrage à réaliser
2. les coordonnées du MO, du concepteur, bureau d’études, et coordinateur projet
3. le résultat de l’analyse de risques du coordinateur-projet
4. les mesures de prévention adaptées souhaitées ou imposées.
5. Le formulaire de demande de prix lié à la sécurité, ce document est motivé par le coordinateur (art.30)

 


 Le PSS réalisation contient :

le cas échéant, les modifications relatives aux modalités d’exécution, convenues entre les intervenants, dont l’incidence sur le bien-être au travail offre les mêmes garanties que les modalités d’exécution prévues initialement dans le plan ;
1. le cas échéant, les remarques des intervenants auxquels ont été transmis les éléments du plan de sécurité et de santé qui les concernent ;
2. l’état des travaux ;
3. l’identification de risques imprévus ou de dangers sous-estimés ;
4. l’arrivée ou le départ d’intervenants ;
5. les modifications éventuelles apportées au projet ou aux travaux.

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